Bernard Legrand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard LEGRAND
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2022-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000046040503(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: LEGRAND Bernard
Directeur de recherche du CNRS, Laboratoire d'Analyse et d'Architecture des Systèmes
membre nommé de la section 8 du comité national
Objet:
Ce jury
Personnalités scientifiques suppléantes
suppleant
DEC211798DRH(source BOCNRS)
composition
23 Avril 202123/04/2021
De: Legrand Bernard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2020-10-01"
INTJ2022267S(source BOMI)
promotion
15 Octobre 202015/10/2020
De: Legrand (Bernard, Guy, Marcel)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038528305(source JORF)
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: LEGRAND (Bernard, Louis, Eugène)
Objet:
de
Groupe:
6 juin 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000034921177(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: LEGRAND (Bernard, Edouard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Bernard LEGRAND, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000034485558(source JORF)
cessation de fonction
26 Avril 201726/04/2017
De: Bernard LEGRAND
Objet:
membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires
Section 8 - « Micro- et nanotechnologies, micro- et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique »
Groupe:
Bureau des sections et des commissions interdisciplinaires
DEC170721SGCN(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: Bernard Legrand
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
3 décembre 2015
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Section 08
Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000033099058(source JORF)
nomination
07 Septembre 201607/09/2016
De: Legrand, Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Legrand Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade motorisée de Bar-le-Duc (55)
IOCJ1124349S(source BOMI)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Bernard Legrand
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
personnalités des milieux économiques ou de la société civile
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Legrand (Bernard, Jean-Marie)
lieutenant, matériel. Blessé
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000017572613(source JORF)
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Bernard Legrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000628489(source JORF)
inscription
11 Février 200511/02/2005
De: Legrand (Bernard, Michel)
directeur des ressources humaines ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Legrand (Bernard)
circonscription de sécurité publique d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Legrand (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000189507(source JORF)
renouvellement
14 Mai 199814/05/1998
De: Legrand (Bernard)
circonscription de sécurité publique d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Legrand (Bernard)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1995-12-20"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000748329(source JORF)
radiation
17 Avril 199717/04/1997
De: Bernard Legrand
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000553049(source JORF)
renouvellement
04 Mai 199504/05/1995
De: Legrand (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
au titre de la représentation des employeurs
représentants
Groupe:
Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
JORFTEXT000000180928(source JORF)
nomination
12 Août 199312/08/1993
De: Legrand (Bernard)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000179707(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Legrand (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Legrand (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000722368(source JORF)
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Legrand (Bernard, Claude, Gaston)
adjudant; 27 ans 1 mois de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.